Dossier de déclaration concernant le prélèvement et rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la station d’épuration - commune de Fyé. endstream endobj 38 0 obj <>stream Construction d’une passerelle flottante sur Le Loir au lieu-dit "La Bruère" sur la commune de La Flèche. l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de VION (format pdf - 154.7 ko - 21/09/2016) La restauration de la rivière le Loir sur le territoire de la Sarthe - partie domaniale du Loir (format pdf - 4.3 Mo - 26/07/2013)   l’épandage des boues de la station d’épuration des eaux usées - Commune de CHANGE (format pdf - 3.1 Mo - 06/11/2013), Arrêté préfectoral N°2013303 0002 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des deaux usées du SIVUSE de GUECELARD - PARIGNE LE POLIN (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013) (format pdf - 257.7 ko - 18/10/2019) Cf. Agriculture, environnement, aménagement et logement, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Agriculture, forêt et développement rural, Aménagement du territoire, construction et logement, Entreprises, économie, finances publiques, Environnement, risques naturels et technologiques, Comités médicaux et commissions de réforme, Services de l’État en région Pays de la Loire, Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – lotissement Ambroise Croizat - commune de Vibraye, Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – Aménagement du centre-bourg - commune de Saint-Mars-la-Brière, récépissé lettre accord du 12 octobre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’un parking et d’un centre aquatique- commune de la FERTE BERNARD, Récépissé de déclaration du 6 octobre 2021- enlèvement de la végétation en cours d’eau - commune de MAYET, récépissé lettre accord du 25 octobre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement du lotisement le champ de la planche- commune de SAINT OUEN DE MIMBRE, Récépissé de déclaration - restauration de la continuité écologique et renaturation du cours d’eau Charmançon, lieu-dit les Doublets - commune de VANCE, Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 26 octobre 2021 - création d’un forage pour l’alimentation d’un élevage de vaches laitières sur la commune de Sablé sur Sarthe, Recepise et lettre accord du 17 septembre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – création d’un quartier d’habitat – lieu-dit les Grandes Forges – commune de Villaines sous Malicorne, Recepisse et lettre accord du 6 septembre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales - RD 338 - Giratoire de l’Océane - commune de Saint Saturnin sur la commune de SAINT-SATURNIN, Recepisse et lettre accord du 8 se embre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – réaménagement du site ACTINORD _ commune de LA CHAPELLE SAINT AUBIN, Recepisse et lettre accord du 15 septembre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – Lotissement les Hauts de Vincennes _ commune de SOULIGNE FLACE, récépissé lettre accord du 17 septembre 2021 - rejet d’eaux pluviales, aménagement d’une zone d’activités - ZA Belle Croix- commune de REQUEIL, récépissé lettre accord du 30 septembre 2021 - création de 4 pièzomètres de surveillance, carrière le Prieuré, commune de NOGENT SUR LOIR, Récépissé de déclaration - travaux de remplacement de buses et déviation d’un cours d’eau sur la commune de COULANS SUR GEE, Récépissé de déclaration - création d’un forage sur la commune de Rouessé Vassé, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Hauts de Bellevue - commune de Sainte-Corneille, Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Boutares de l’Etre - commune de Roézé-sur-Sarthe.     la création d’un forage destiné à l’arrosage de 2 pistes de travail et d’espaces verts d’un centre équestre -commune d’Yvré l’Evêque (format pdf - 3.4 Mo - 05/11/2012) (format pdf - 374.3 ko - 15/12/2020) Agrandissement d'un plan d'eau existant et création sans autorisation d’un nouveau plan d’eau - Mise en demeure de déposer un dossier de déclaration de plan d’eau ou de pisciculture - Refus opposé à la demande en raison de l’incompatibilité avec le SDAGE, Demander la création d'une fiche (SAGE ou contrat), Demander les droits d'accès à une fiche (SAGE ou contrat), Base de données nationale des règles de SAGE, Télécharger les données des contrats de milieu. Plan d'eau sans titre administratif : obligation de signaler son existence.       l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de ROUPERROUX LE COQUET (format pdf - 152.7 ko - 27/09/2016)   (format pdf - 282.5 ko - 05/07/2019) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - création d’un parking pour poids lourds - commune de Saint-Longis. (format pdf - 313.1 ko - 04/04/2017) (format pdf - 293 ko - 11/07/2017)   Dossier de déclaration concernant des travaux d’enrochement sur le cours d’eau Le Valmer - commune de La Ferté-Bernard. Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 portant prescriptions spécifiques concernant la création d’un forage pour l’irrigation de cultures maraichères - lieudit "Les Rosiers" sur la commune de La Flèche.   Le rejet d’eaux pluviales - zac de la Bussonnière - commune d’ALLONNES (format pdf - 145.6 ko - 23/09/2015) Travaux de drainange - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME (format pdf - 1 Mo - 27/04/2015) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Longueraie - commune de COULANS-SUR-GEE. Consulter l'arrêté du 9 juin 2021 relatif à la rubrique 3.2.3.0 Dans le cas où vous remplissez d'autres documents similaires, votre projet relevant de . La modification de profil de cours d’eau dela Faucillette - commune de la Flèche (format pdf - 2.8 Mo - 29/04/2013) D 5° JUSTIFICATION DE L'ANTERIORITE Si plan d'eau non établi ou alimenté par un cours d'eau: justification de son existence avant le 21 mars 1993 Si plan d'eau établi en barrage de cours d'eau: justification .   Les plans d'eau Doctrine relative à l'instruction des dossiers de déclaration de création de plans d'eau   Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de AVEZE, dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SAINT PIERRE DU LOROUER, dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de DISSAY SOUS COURCILLON, dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SOUVIGNE SUR SARTHE.   (format pdf - 306.9 ko - 19/02/2019) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Espace des Clos Jolis - commune de Montval-sur-Loir.   (format pdf - 379.9 ko - 10/08/2018), Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Vigne- commune de Tennie. R 214-53 du CE) La vidange n'est pas soumise à la procédure de déclaration La vidange est soumise à la procédure de déclaration Adresser au Service Police de l'Eau, l'information d'intention de vidange par courrier ou courriel Surface > 0,1 ha (1), Barrage < 10 m, Volume < 5 000 000 m3 (2 .   - RD n° 16 - commune de Roullée- le rejet d’eaux pluviales- lotissement Monté Christo - commune de Ecommoy (format pdf - 3.4 Mo - 02/05/2012)   Un plan d'eau, même ancien, peut justifier une déclaration ou autorisation au titre de la loi sur l'eau en application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement.   - commune de Saint Mars la Brière, Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation de cultures et à l’alimentation de l’élevage (format pdf - 2.7 Mo - 02/05/2012)       (format pdf - 172.9 ko - 29/04/2019)   Dossier de déclaration concernant le lotissement "Les Allées de l’Hallonnière" - commune de Rouillon. 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Considérant, (...) que par un courrier en date du 20 avril 2012, envoyé sous pli avec accusé de réception, le préfet des Vosges a informé M. et Mme FAURE de ce qu’il envisageait à leur encontre une procédure administrative de consignation et les invitait à formuler des observations sur le projet d’arrêté joint ; que ce pli, envoyé à l’adresse des requérants (...), est revenu à l’administration le 23, avec mention « non réclamé » ; que dans ces conditions M. et Mme FAURE ne sont pas fondés à soutenir que le préfet aurait manqué aux obligations imposées par l’article L.216-1 (actuellement article L.171-8) du code de l’environnement en s’abstenant de requérir leurs observations avant de prendre l’arrêté en litige ; 6.   Récépissé Prélèvement d’eau dans la Braye pour irrigation de cultures au lieudit Le Gué de Launay - Commune de Vibraye (format pdf - 185.7 ko - 30/11/2015)       l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AUBIGNE RACAN (format pdf - 152.8 ko - 18/09/2015)       Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -aménagement d’un parking et d’un atelier - ZA La Forêt - commune de Champagné. Le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Herpinière- commune de Parigné l’Eveque (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)     Récépissé de dépôt de dossier de déclaraton donnant accord pour commencement des travaux concernant l’A 11 - La modification de profil du cours d’eau Le Gradon - commune de Cormes. la réalisation d’un délestage du réseau unitaire - boulevard Jarry et boulevard Démorieux - Ville du Mans (format pdf - 3.6 Mo - 16/04/2013)     l’exploitation de deux puits - lieu-dit le champ du Bois - parcelle ZB 18 - commune de SPAY (format pdf - 2.7 Mo - 21/10/2013), la création en zone humide d’une voirie d’accès à la nouvelle station d’épuration - commune de RUAUDIN (format pdf - 2.1 Mo - 02/10/2013) Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création de 2 forages pour l’irrigation des cultures - Hameau des Cosnardières - commune de Neuvy en Champagne. Les prélèvements à partir de 2 forages lieux-dits l’Orviardière et la Charayère sur les communes respectives de Parcé sur Sarthe et le Bailleul (format pdf - 2.8 Mo - 01/08/2013) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - réaménagement du magasin LIDL - commune de Saint-Longis (format pdf - 295.8 ko - 07/11/2019)   l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de LA BRUERE SUR LOIR (format pdf - 149.9 ko - 21/09/2016) Forage au lieu-dit "La Cocheterie" sur la commune de Rahay.   le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Beauséjour - commune de Téloché (format pdf - 3.3 Mo - 17/10/2012) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales consécutif à la construction d’un EHPAD sur la commune de Saint-Saturnin (format pdf - 326.9 ko - 05/05/2017)   Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – Aménagement du centre-bourg - commune de Saint-Mars-la-Brière (format pdf - 243.3 ko - 08/10/2021) Arrêté d'effacement d'un plan d . l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TENNIE (format pdf - 192.8 ko - 23/03/2015), La modification de profil de cours d’eau par l’implantation d’un bac à chaîne sur la sarthe - communes de Saint Léonard des Bois et Saint Pierre des Nids (format pdf - 185.6 ko - 27/02/2015) Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d’eaux pluviales – lotissement Ambroise Croizat - commune de Vibraye (format pdf - 284.7 ko - 08/10/2021)   l’extension de la station d’épuration - commune de SOUILLE (format pdf - 3.6 Mo - 11/03/2014)   (format pdf - 221.8 ko - 11/01/2019), Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales -construction d’une salle de tennis de table - rue Garnier Pagès - commune du Mans (format pdf - 315.2 ko - 03/01/2019)   la création d’un forage avec une réserve de reprise destinés à l’arrosage de vergers (format pdf - 2.9 Mo - 02/05/2012) Dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées LAIGNE EN BELIN - SAINT GERVAIS EN BELIN (format pdf - 339.4 ko - 15/04/2019) Dossier de déclaration concernant la création de deux forages - AEP - Haut Buisson et Bois Clairs - commune de Cherré. la création d’un plan d’eau - lieu-dit Les Fontenis - Cré sur Loir (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)   Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Timonière - commune de le Mans.     ;�|]��e2��m2�M��ȆC)d5iR��f�\��B�iD���<1��F}7���l�K}� E5�)�RIk��m�� p7q��=%�� ��������~�;��nV�w�.�a��^��4�\%}���m�m�8,4Xr�;�O~�5���Ձ�'�!j4�F}����5A�h1v�����q-mx�=�8���t�[��Jeyb���C,B�\·��e��{)"Sdo�vh�C��C�g��D�r"����l�A[w�w7{�Oq���4�-�� >�(�V! Arrêté Préfectoral du 02 Octobre 2019 portant prescriptions spécifiques concernant la station d’épuration des eaux usées - Commune de SCEAUX SUR HUISNE (format pdf - 423.7 ko - 09/10/2019) le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le Champ de la Fougère (format pdf - 4.1 Mo - 02/05/2012) (format pdf - 305.5 ko - 10/10/2019) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Cocteau- commune de Coulaines.   Plan cadastral avec les références de la (des) parcelle(s) concernée(s) : le plan doit permettre de situer le plan d'eau par rapport aux parcelles cadastrales. (format pdf - 304.4 ko - 19/02/2019), Dossier de déclaration concernant les travaux sur le plan d’eau communal et déplacement de la prise d’eau - commune de Parigné-l’Evêque (format pdf - 310.7 ko - 05/02/2019)     Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Grande Coutardière (format pdf - 3.4 Mo - 02/05/2012) Arrêté préfectoral du 19 octobre 2020 concernant la création d’un plan d’eau - lieu-dit Trou - Commune de Le Luart (format pdf - 199.8 ko - 09/11/2020), Dossier de déclaration concernant le transfert d’un forage d’irrigation - lieu-dit "Villier" - commune de Rahay (format pdf - 190.1 ko - 05/10/2020)   Dossier de déclaration concernant la création d’un forage - commune de BEAUFAY. Si le plan d'eau reste en assec pendant une période supérieure à deux ans consécutifs, l'exploitant du plan d'eau doit en faire la déclaration au préfet au plus tard dans le mois suivant l'expiration du délai de deux ans. Arrêté n° 2011294-0005 du 21 octobre 2011 (format pdf - 2.5 Mo - 02/05/2012)     réalisation d’ouvrages sur le ruisseau le Rosay - commune de Saint Aubin des Coudrais (format pdf - 187 ko - 17/10/2014), rejet d’eaux pluviales - construction hôpital local - commune de Beaumont Sur Sarthe (format pdf - 187.3 ko - 04/09/2014)   Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d’eaux pluviales - réhabilitation de logements rue Etoc Demazy - commune du Mans.   Rejet d’eaux pluviales - zone d’activités de la Pitoisière - Maresché (format pdf - 1.4 Mo - 02/05/2012)   Les articles R. 562-1 à 10 du Code de l .   Récépissé de déclaration n° 14-2020-00103 portant sur les travaux d'entretien des ouvrages de protection . arrêté portant prescriptions particulières à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - Hameau du Sable sur la commune de Mayet (format pdf - 2.5 Mo - 14/03/2013), Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage sur l’hippodrome des Hunaudières destinés à l’arrosage des pistes sur la commune du Mans (format pdf - 3.8 Mo - 28/02/2013) Arrêté préfectoral Nà2013303 0001 du 30/10/2013 portan tprescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées des communes de JOUE L’ABBE et LA GUIERCHE - SIVOM DES LANDES (format pdf - 2 Mo - 05/11/2013) l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de VIBRAYE, Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d’eau "Vandoeuvre" - commune de Fay. le rejet d’eaux pluviales consécutif à l’aménagement d’une zone d’actvitié de la cdc Loué-Brulon-Noyen - Commune de LOUE (format pdf - 179.8 ko - 06/08/2015), La création d’un forage F4 pour l’alimentation en eau potable - lieudit La Fribaudière - commune de Ligron (format pdf - 136.3 ko - 27/07/2015) Enrochement provisoire de protection de berge rive gauche de la Sarthe (format pdf - 3.1 Mo - 02/05/2012) Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d’eaux pluviales - réhabilitation de logements rue Etoc Demazy - commune du Mans. La modification temporaire du profil du ruisseau Gué aux Oies sur la commune d’Yvré l’Evêque (format pdf - 160.5 ko - 01/07/2014) La modification de profil de cours d’eau "le coëlon" - VC n° 104 - commune de Beaufay (format pdf - 170.1 ko - 22/07/2016)       dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de PARIGNE l’EVEQUE (format pdf - 305.3 ko - 16/07/2018)     Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Cocteau- commune de Coulaines. Dossier de déclaration concernant des travaux d’enrochement sur le cours d’eau Carpentras - commune de Saint-Jean-de-la-Motte (format pdf - 267.3 ko - 29/04/2021) la création d’un déversoir d’orage sur le réseau collecte des eaux usées - commune de Le Mans (format pdf - 3.9 Mo - 02/05/2012) Trouvé à l'intérieur – Page 147Préalablement à la déclaration de la commission , le préfet fait vérifier par l'ingénieur des mines le débit ... est joint un plan , en triple expédition , à l'échelle de dix millimètres par mètre , représentant l'établissement d'eaux ...     La modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Boutry" sur la commune de Valennes (format pdf - 151.9 ko - 03/07/2014) Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - construction d’une concession automobile DS CITROEN - Boulevard Pierre Lefaucheux - commune de LE MANS.   la création d’un forage - lieu-dit les Prés de la Bruyère - Commune de Bouloire (format pdf - 3 Mo - 02/05/2012) arrêté préfectoral du 25 Janvier 2016 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative lotissement "Le Béguinage du Rocher" commune de SAVIGNE l’EVEQUE, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Genets - commune de PARIGNE L’EVEQUE, La création d’un bassin de rétention des eaux pluviales - Rue Geneviève Hobeay - commune de FYE, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Guerinière - 72220 ECOMMOY, Recepisse déclaration pour la création d’un forage pour les besoins en eau d’une station de lavage de véhicules - Commune de Savigné l’Evêque, Recepisse déclaration pour la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieudit "Les Grandes Picorières" - Commune de Fontenay sur Vègre, Recepisse déclaration pour l’exploitation d’un forage - Moulin du Ponceau - Commune de Vaas, Récépissé Prélèvement d’eau dans la Braye pour irrigation de cultures au lieudit Le Gué de Launay - Commune de Vibraye, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement les Châtaigniers - commune de MULSANNE, Arrêté d’opposition à déclaration du 17 novembre 2015 concernant la création d’un forage lieudit "la Renardiere" - Commune de Monhoudou, La réalisation d’une station des eaux usées - commune de BEAUFAY, Le rejet d’eaux pluviales consécutif à la réalisation d’un ensemble commercial - rue Louis Delage - commune de LA CHAPELLE SAINT AUBIN, Arrêté d’opposition du 21 octobre 2015 concernant l’agrandissement d’une pisciculture - lieudit Le Grand Aulnay - Commune de Le Luart, Arrêté du 23 octobre 2015 portant prescriptions spécifiques à déclaration relatif à la création d’un forage - lieudit La Poidevinière - Commune de Savigné sour le Lude, la modification de profil de cours d’eau - Le courbry - RD 36 - communes de PREVAL et LA FERTE BERNARD, La création d’un forage d’eau potable -parcelle B6 n° 1507 sur la commune de Mont Saint Jean, l’arrêté d’opposition à déclaration concernant la création d’un forage pour la production de gazon en plaques et l’abreuvement d’un élevage bovins et avicole - lieu-dit Bois Gouffier - commune de Joué en Charnie, La modification de profil du cours d’eau "Le Loudon" sur les communes de Parigné l’Evêque et Saint Mars la Brière, La modification de profil du cours d’eau "Le Coëlon" commune de Beufaufay, L’épandage des boues de la station des eaux usées située sur la commune d’ETIVAL LES LE MANS, Le rejet d’eaux pluviales - zac de la Bussonnière - commune d’ALLONNES, la réalisation d’une station d’épuration du Hameau de Contres - commune de SAINT COSME EN VAIRAIS, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune d’AUBIGNE RACAN, la réalisation d’une station d’épuration consécutif au projet d’aménagement de l’aire de service de l’A 81 - sens le Le Mans La Gravelle - commune de SAINT DENIS D’ORQUES, La consolidation de berges sur la rivière l’Huisne - RD 99 sur les communes de Saint Martin des Monts et Villaines la Gonais, La modification de profil de cours d’eau "La Gandelée" - RD 27 sur la commune de Nouans, La modification de profil du cours d’eau "Le Monnet" - lieudit le domé - commune de Saint Pavace, La modification de profil du cours d’eau l’Utrel sur la commune de Neufchatel en Saosnois, La modification de profil du cours d’eau la Létrie - commune de Villaines la Carelle, l’épandage des boues de la station des eaux usées de la commune de Louvigny, le rejet d’eaux pluviales consécutif à l’aménagement d’une zone d’actvitié de la cdc Loué-Brulon-Noyen - Commune de LOUE, La création d’un forage F4 pour l’alimentation en eau potable - lieudit La Fribaudière - commune de Ligron, La modification de profil de cours d’eau "le Fessard" lieu dit chemin de Teufeu - commune de Cerans Foulletourte, La modification de profil du cours d’eau "Les Tannières" - commune de Saint Aubin des Coudrais, la mise en conformité pour l’instalation de transport de gaz - Franchissement de trois cours d’eau - communes de Bessé sur Braye - Mareil sur Loir et Meurcé, la modification de profil du cours d’eau Le Troncheau sur les communes de ROUENZ EN CHAMPAGNE et PARENNES_, travaux de consolidation de berges sur le cours d’eau la Vègre - commune de BERNAY EN CHAMPAGNE, la réalisation d’une station des eaux usées - commune de SAINT JEAN D’ASSE, la modification de profil de cours d’eau - lieudit l’Oizie - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TUFFE, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Mesnil - commune de SOULIGNE SOUS BALLON, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Lavoir - commune SAINT REMY DE SILLE, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Champ long - commune de SOUILLE, Les prélèvements à partir d’un forage pour l’irrgation des cultures - lieux-dits La Bouchetière et Pinconnet sur la commune de Thorigné sur Dué, La modification de profil de cours d’eau "Le Rhonne" commune de Moncé en Belin, la création d’un forage d’exploitation d’eau pour l’arrosage des vergers - lieudit La Galoisière - commune de Villaines sous Malicorne, La création de forage pour les besoins de l’irrigation des cultures - commune de vibraye, La création d’un forage de reconnaissance sur la commune de Mont Saint Jean, travaux de drainage - commune de AUVERS LE HAMON, Travaux de drainage - commune de LA_QUINTE, Travaux de drainange - commune de CHAUFOUR NOTRE DAME, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de SPAY, la décision de non opposition à déclaration concernant la réalisation de 16 mares de compensation sur 13 sites dans la cadre de la ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire sur le bassin versant de la Sarthe Aval, la construction d’une nouvelle station d’épuration - commune de TUFFE, la construction d’une station des eaux usées - commune de PARENNES, la création d’un forage pour l’arrosage de gazon à rouler et l’abreuvement d’un élevage bovins et avicole - lieudit Bois Gouffier - commune de Joué en Charnie, La décision de non opposition à déclaration concernant la réalisation de 7 mares de compensation sur 6 sites et le reprofilage des berges du ruisseau "le Gué des Bondes" sur un site dans le cadre la LGV Bretagne - Pays de la loire sur le bassin versant de l’Huisne, le rejet d’eaux pluviales relatif au doublement de la RD 313 - rocade du Mans entre Coulaines et la RD 301, L’exploitation d’un forage pour l’irrigation des cultures - lieudit près des Foutières - commune de Nuillé le Jalais, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de FILLE SUR SARTHE_, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Champ du Grouas 2 - commune de CHERRE, le rejet d’eaux pluviales - zone artisanale Le Pressoir - commune de SAINT CALAIS, le prélèvement et rejet des eaux de nappe alluviale dans le cadre des travaux de la construction de la station des eaux usées - commune de CHALLES, l’arrêté préfectoral n° 2015079-0002 du 20 mars 2015 portant opposition à déclaration pour l’agrandissement d’un plan d’eau au lieudit La Frête - commune de Rouez en Champagne, Arrêté préfectoral n° 2015058-003 du 27 février 2015 portant opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de vergers au lieudit La Galoisière - commune de Villaines sous Malicorne, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TENNIE, La modification de profil de cours d’eau par l’implantation d’un bac à chaîne sur la sarthe - communes de Saint Léonard des Bois et Saint Pierre des Nids, le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal l’Epine - commune de THORIGNE SUR DUE, le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité chemin aux boeufs - commune LE MANS, La modification de profil du cours d’eau le Gasseau - commune de Saint Léonard des Bois, La création d’un forge destiné à l’irrigation - lieu-dit L’Aunay-Lubin - commune de Savigné sous le Lude, travaux de drainage sur la commune de POILLE SUR VEGRE, travaux de drainage sutr la commune de POILLE SUR VEGRE, travaux de drainage sur la commune de CRANNES EN CHAMPAGNE, travaux de drainage sur la commune de CRANNES EN CHAMPAGNE_, travaux de drainage sur les communes de COULANS SUR GEE et SOULIGNE FLACE, travaux de drainage sur les communes d’AUVERS LE HAMON et JUIGNE SUR SARTHE, travaux de drainage sur la commune de AUVERS LE HAMON, Le rejet d’eaux pluviales consécutif à l’aménagement d’un Porsche Expérience Center sur le circuit de la Maison Blanche - ville de LE MANS, La création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures - lieudit La Mouchemélière sur la commune de Chevillé, le rejet d’eaux pluviales consécutif à la construction d’une jardinerie - commune de SAINT PAVACE, Les prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation de cultures céréalières et plantes fourragères - lieu-dit Les Grands Vaux sur la commune de la Chapelle Saint Rémy, le rejet d’eaux pluviales - lotissement de la Groie - commune de LA GUIERCHE, Restauration de berges par technique végétale sur la rivière "Le Fessard" commune de Oizé, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Beauchêne - commune de GUECELARD, le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité des Noës - commune de SPAY, la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieudit Les Foutières - commune de Nuillé le Jalais, le rejet d’eaux pluvilaes - lotissement le Chêne Galon - commune de SCEAUX SUR HUISNE, L’élargissement d’un pont existant sur l’aval du chemin rural N°44 - commune de MARIGNE LAILLE, le rejet d’eaux pluviales - ecoquartier des Tertres - commune de SAVIGNE L’EVEQUE, l’épandage des boues de la station des eaux usées - Commune de CHANTENAY VILLEDIEU, La création d’un forage pour l’abreuvement d’un élevage de vaches laitières et le nettoyage des bâtiments sur la commune d’Auvers le Hamon, réalisation d’ouvrages sur le ruisseau le Rosay - commune de Saint Aubin des Coudrais, rejet d’eaux pluviales - construction hôpital local - commune de Beaumont Sur Sarthe, Mise en place de piézomètres - commune de CHASSE et MOULINS LE CARBONNEL, Rejet d’eaux pluviales - Lotissement La maison neuve - commune du Mans, Realisation de 3 piézomètres de contrôle - Commune LE CHEVAIN, La création d’une cale de mise à l’eau sur l’Huisne - Commune d’YVRE L’EVEQUE, la réalisation d’une station de traitement des eaux usées - commune de VILLAINES SOUS MALICORNE, l’exploitation d’un forage d’exploitation - Lieu dit La Milandrière - Commune de CONNERRE, Déclaration d’existence avec porter à connaissance d’une modfication non substantielle - LGV - BPL - Jonction de Connerré -, LGV-BPL - Jonction de la Milesse voyageurs - communes de la Milesse et Saint Saturnin - Modification relative au maintien de l’ouvrage hydraulique existant situé au PK 220+313, La destruction de zones humides et le rejet d’eaux pluviales dans le cadre de l’extension du réseau de transport en commun - BHNS - LE MANS - ALLONNES, Le pompage de rabattement de nappe et le rejet consécutifs aux travaux de construction de la station d’épuration - Commune de REQUEIL, la réalisation d’une station de traitement des eaux usées - commune de SAINT REMY DES MONTS, l’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées - Commune de BRIOSNES LES SABLES, l’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées - commune de CONLIE, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Cloteau III - commune de CHANTENAY VILLEDIEU, l’épandage des boues de la station d’épuration du parc d’activités Ouest Park - commune LE BAILLEUL, le rejet d’eaux pluviales - restructuration du lycée Racan - commune de CHATEAU DU LOIR, Déclaration d’existence avec porter à connaissance d’une modification non substantielle - LGV BPL jonction de Connerré Fret, La modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Boutry" sur la commune de Valennes, la régulatisation au titre de la loi sur l’eau du rejet d’eaux pluviales - zone du petit coudray - communes d’ALENCON ET d’ARCONNAY, le rejet d’eaux pluviales - zone artisanale - commune SAINT PATERNE, La modification temporaire du profil du ruisseau Gué aux Oies sur la commune d’Yvré l’Evêque, Le pompage de rabattement de la nappe consécutif aux travaux de construction de la station d’épuration - commune de LOUPLANDE, le rejet d’eaux pluviales - aménagement de la zone d’activités de Charence - commune de LUCEAU, Prescriptions spécifiques à déclaration concernant la création d’un forage - lieu-dit de "Près de la Bruère" sur la commune de Crannes en Champagne, Le rejet d’eaux pluviales - domaine des Fontenelles - Ville DU MANS, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Claire Vallée - commune de TUFFE, le rejet d’eaux traitées et d’eaux pluviales consécutif à la modernisation et l’extension de l’usine de potabilisation - Commune de SABLE SUR SARTHE, La modification de profil du ruisseau de la Blanchetière - commune de Cerans Foulletourte, La modification de profil de cours d’eau Le Fessard - Route Nationale 176-178 - commune de Cerans Foulletourte, La modification de profil du cours d’eau La Vezanne - Rue de la Paix RD n° 35 - commune de Mezeray, arrêté préfectoral portant prescriptions à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant le prélèvement d’eau dans une réserve - hameau des Noës - Commune de Spay, Les travaux d’aménagement en zone humide dans le cadre de la liaison routière RD 304 et route de changé - commune de PARIGNE L’EVEQUE, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Coteau des Coutures - Commune de PRECIGNE, la construction d’une station d’épuration - commune de FATINES, la réalisation de pièzomètres -route de l’evantail - commune de le Mans, le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal - commune de SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES, La réalisation de trois piézomètres - secteur de la Cassinière - commune de Neuville sur Sarthe, Les prélèvements à partir d’un forage destinés à l’irrigation de cultures lieudit "La Courans" sur la commune de Requeil, le prélèvement et le rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la nouvelle station d’épuration - commune de SAINT CALAIS, le rejet d’eaux pluviales - lotissement de la Couture - Commune d’AUVERS LE HAMON, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de BRIOSNES LES SABLES, l’extension de la station d’épuration - commune de PARCE SUR SARTHE, l’exploitation d’un forage - lieu-dit le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes, le rejet d’eaux pluviales - quartier d’habitation La Gautrie - Rue des Lilas - commune d’ARNAGE, le rejets d’eaux pluviales - centre médico socail Basile Moreau - commune de PRECIGNE, la réalisation d’une station d’épuration intercommunale - commune de SAINT PIERRE DU LOROUER, la réhabilitation de la station des eaux usées - commune de BOESSE LE SEC, l’extension de la station des eaux usées - commune de BRAINS SUR GEE, l’extension de la station d’épuration - commune de SOUILLE, La réalisation de 4 piézomètres sur les communes de la Chapelle Saint Rémy et Beillé, La modification de profil du cours d’eau le Palais sur la commune de Joué en Charnie, La création d’un forage pour les besoins en eau des cultures - lieu dit La Milandrière - commune de Connerré, La pose de piézomètres temporaires sur les communes de Brette les Pins et Laigné en Belin, Le rejet d’eaux pluviales du lotissement du Clos de l’Eco - commune de CERANS FOULLETOURTE, La modification de profil du cours d’eau Le Vaufargis sur la RD n° 126 - communes de Greez sur Roc et Melleray, La modification de profil en long du cours d’eau le Gandelin - commune de Mayet, Le rejet d’eaux pluviales - urbanisation du secteur route de beaugé - La Foresterie - commune de ROUILLON, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement communal La Noe - commune de SAINT AUBIN DE LOCQUENAY, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Morellerie - commune de CHAMPFLEUR, le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Plaine des Boulaies - commune de SOUGE LE GANELON, Installations, ouvrages, travaux et activités consécutifs à la réalisation de la déviation de la RD n° 305 sur la commune de Vaas, La création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit La Bouchetière" - commune de Thorigné sur Dué, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Foucaudière - commune de NEUVILLE SUR SARTHE, La création d’une canalisation de transfert d’eau entre les sites du Ruellon et de la Rouerie dont l’emprise des travaux se situe en partie en zones humides - communes de Chérancé, Grand Champ et Rouessé Fontaine, la création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures lieu-dit la Maison Neuve sur la commune de Fatines, la réalisation d’une nouvelle station d’épuration - Commune de SAINT GEORGES LE GAULTIER, Le rejet d’eaux pluviales - création d’un pôle de restauration - Rond Point de César - LE MANS, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Champ de la Croix - commune de LAVARDIN, l’épandage des boues de la station d’épuration - Commune de LA SUZE SUR SARTHE, Le rejet d’eaux pluviales - ZA le Pressoir - Commune de CHERRE, l’aménagement en zone humide et lit majeur du cours d’eau le Roule Crottes dans le cadre de la création d’une voie piétonne à proximité de la nouvelle station d’épuration - Commune de RUAUDIN, l’aménagement et la valorisation de la zone humide au parc du Val’Rhonne sur la commune de Moncé en Belin, l’exploitation d’un forage - Hameau du Chêne Rouge - commune du Breil sur Mérize, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement L’Epeautre - commune de SAINT OUEN DE MIMBRE, Le rejet d’eaux pluviales relatif à la construction d’une salle polyvalente - commune de LAIGNE EN BELIN, La création d’un forage destiné à l’irrigation des vergers lieu-dit "Verrière" sur la commune de René, la création d’n forage - site de Montalon - commune de Saint Mars La Brière, l’épandage des boues de la station d’épuration des eaux usées - Commune de CHANGE, Arrêté préfectoral N°2013303 0002 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des deaux usées du SIVUSE de GUECELARD - PARIGNE LE POLIN, Arrêté préfectoral Nà2013303 0001 du 30/10/2013 portan tprescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées des communes de JOUE L’ABBE et LA GUIERCHE - SIVOM DES LANDES, Arrêté préfectoral N°2013303 003 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de MALICORNE SUR SARTHE, Arrêté préfectoral N° 2013303 0004 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de PARCE SUR SARTHE, Arrêté préfectoral N°20132830004 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de LE BREIL SUR MERIZE, Arrêté préfectoral N°20132830003 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de CERANS FOULLETOURTE, Arrêté préfectoral N°2013283 du 30/10/2013 portant prescriptions particulières relatives à la station d’épuration des eaux usées de TELOCHE, Le rejet des eaux pluviales - lotissement Les Jardins de la Motte - Commune de LE CHEVAIN, la dérivation provisoire des eaux du ruisseau le Casseau pour la mise en place des canalisations d’assainisssement relative à la construction d la nouvelle station d’épuration - commune de MANSIGNE, la protection du pont existant de Passay et de l’amélioration d’un franchissement d’un seuil dans le cadre de la mise en oeuvre de la bonne continuité écologique - commune de Sillé le Philippe, l’exploitation de deux puits - lieu-dit le champ du Bois - parcelle ZB 18 - commune de SPAY, la création en zone humide d’une voirie d’accès à la nouvelle station d’épuration - commune de RUAUDIN, la protection des berges de la sarthe sur une longueur cumulative de 82 mèttres sur la commune de Parcé sur Sarthe, Rejet des eaux pluviales du lotissement commercial du petit Coudray sur la commune d’Arçonnay, Enlèvement des sables sur le Dué au Moulin Bas et au Lavoir Communal sur les communes de Connerré et Duneau, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Bousselière - commune de SAINT PATERNE, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Rue de la Ceinture - Ville de LA FLECHE, la régularisation du bassin de rétention existant situé au sud de la rue d’Alfort - commune de CONLIE, prélèvements à partir de 2 forages transitant par deux réserves destinés à l’irrigation de vergers au lieu-dit "La Lande" et "Bouar" à Villaines sous Malicorne, l’exploitation d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraichères et de vergers biologiques à proximité de l’aire de service Sarthe Touraine de l’Autoroute A28 sur la commune de Dissay sous Courcillon, le rejet d’eaux pluviales - construction d’un quartier d’habitat - commune de SAINT GERVAIS DE VIC, le rejet d’eaux pluviales - aménagement complexe sportif - commune de LA SUZE SUR SARTHE, le rejet d’eaux pluviales - création d’un village de chalets - commune de MANSIGNE, les travaux d’aménagement et d’entretien des cours d’eau du bassin versant de l’Huisne et de la Vive Parence, la création d’une cale de mise à l’eau - commune de Solesmes, l’épandage des boues de la station d’épuration de la ville de LA FERTE BERNARD, La régularisation de 9 piézomètres de surveillance des eaux souterraines dans le cadre d’un projet de carrière au sud de la RD 24 sur la commune de Précigné, la régularisation d’une réserve et prélèvements à partir de la réserve alimentée par un puits existant destinés à l’irrigation de cultures maraîchères lieudit la Fergonnière sur les communes de la Bazouges sur le Loir et la Flèche, La création d’un forage pour l’abreuvement des chevaux - lieu-dit Vautors - commune d’Auvers le Hamon, LGV - BPL - Jonction de la Milesse Fret - Rejet d’eaux Pluviales, Les prélèvements à partir de 2 forages lieux-dits l’Orviardière et la Charayère sur les communes respectives de Parcé sur Sarthe et le Bailleul, Arrêté Préfectoral n° 2013190-0013 DU 19 juillet 2013 concernant la création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures lieu-dit "La Courans" sur la commune de Requeil, La restauration de la rivière le Loir sur le territoire de la Sarthe - partie domaniale du Loir, le rejet d’eaux pluviales - Loitssement Moulin II - commune de SAINT MARS SOUS BALLON, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Jacques Rebour - Commune de CONLIE, la réalisation d’une station d’épuration - commune de SAINT RIGOMER DES BOIS, Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage - hameau de la Dronnière - commune de Thorée les Pins, l’épandage des boues de la station d’épuration de AUVERS LE HAMON, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Hameau du Coteau - Commune de MONTABON, la réalisation de 3 piézomètres temporaires dans le cadre d’un étude sur la qualité des eaux souterraines - commune de Saint Pierre des Ormes, la création de 4 cales de mise à l’eau et de dispositifs de franchissement d’ouvrages sur le loir - communes de La Bazouges sur le Loir, Cré et la Flèche, l’épandage des boues de la station d’épuration - Commune de SAINT COSME EN VAIRAIS, la modification temporaire de profil de cours d’eau "Le Montreteau - communes de La Chapelle du Bois, Dehault et Nogent le Bernard, l’exploitation d’un forage - lieu-dit Roisne - commune de Malicorne sur Sarthe, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de LOUPLANDE, La modification temporaire de profil du ruisseau Le Ruban - Le Grez, La modification de profil du cours d’eau le Casseau - RD 78 - commune de Requeil, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de MAROLLES LES BRAULTS, le rejet d’eaux pluviales - loitssement le chemin de l’Etre - commune de ROEZE SUR SARTHE, Arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de cultures céréalières - lieu-dit le Taillis - commune de Saint Jean de la Motte, le rejet d’eaux pluviales - zone d’activité de l’Aurière - commune de RUILLE SUR LOIR, l’épandage des boues de la STEU - commune de MAMERS, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement de Bellevue - commune de CHEMIRE LE GAUDIN, La modification de cours d’eau L’Aunay - commune de Souligné sous Ballon, l’exploitation de deux forages destinés à l’irrigation de cultures au lieu-dit "Grand Coudray" et "Doutterie" sur la commune de Coudrecieux, La modification de profil du cours d’eau "L’Horton" sur les communes de Vivoin et Meurce, la modification de profil du ruisseau le Saint Evroult sur la commune d’Oisseau le Petit, la réhabilitation de la station des eaux usées - commune de SURFONDS, l’épandage des boues de la station des eaux usées - commune de TELOCHE, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Aigreville - commune de FAY, La création d’un forage pour l’alimentation d’un élevage bovin - La Boucherie - commune de SAINT ULPHACE, La création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit Montlongis - commune de VOLNAY, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Les Vignes - commune de MAROLLES LES SAINT CALAIS, la réalisation d’une station des eaux usées - commune de VOLNAY, Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant des prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit La Grande Fontaine - commune de Saint Mars de Locquenay, Travaux en cours d’eau et zones humides dans le cadre de l’aménagement d’un chemin de découverte - commune de bouloire, La modification de profil du ruisseau de la Doucelle - commune de Brains sur Gée, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Pont Chateau - commune d’Etival les le Mans, la création d’un forage destiné à l’rrigation des cultures - lieu-dit Cournom - commune de Saint Michel de Chavaignes, la modification de profil du Loir relative à la remise en état du seuil du barrage situé sur la commune de Ruillé sur Loir, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Résidence des Champs Roux - commune de Oisseau le Petit, la création d’un forage pour l’arrosage de cultures de légumes - lieu-dit la Haute Bulardière - commune de Saint Vincent du Lorouer, La modification de profil de cours d’eau pour la réalisation d’une cale de mise à l’eau - commune de Vaas, le rejet d’eaux pluviales - Zac de la Promenade - commune de Saint Ouen en Belin, la consolidation de berges sur la rivière La Sarthe RD n° 148 - commune de Souillé et la Guierche, La modification de profil de cours d’eau dela Faucillette - commune de la Flèche, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Métairie - commune d’AVEZE, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement la Buere - commune de Parigné l’Evêque, La modification de profil de cours d’eau l’Aune - lieudit Le Gué de la Fougère - commune de Marigné Laillé, La création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères - lieu-dit Le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes, la réalisation d’un délestage du réseau unitaire - boulevard Jarry et boulevard Démorieux - Ville du Mans, La modification de profil de cours d’eau La Doucelle - commune de Brains sur Gée, La modification de profil de cours d’eau Le Vaulogé - commune de Maigné et Pirmil RD n° 43, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Petit Clos - Commune de Marolles les Braults, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Fontenay sur Vègre, La création d’un forage pour l’irrigation des vergers en remplacement d’un forage existant lieu-dit "Le Chenay" sur la commune de la Bruère sur Loir, l’augmentation des prélèvements à partir d’un forage situé lieu-dit "Hameau de Thomasin" sur la commune de Chantenay Villedieu, la création d’un forage pour l’arrosage du jardin des plantes sur la commune du Mans, La création d’un forage pour l’arrosage du terrain de sport - commune de OIZE, le rejet d’eaux pluviales - aménagement du quartier La Fresnaie - commune de NOTRE DAME DU PE, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Arche 2 - commune de Louplande, arrêté portant prescriptions particulières à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - Hameau du Sable sur la commune de Mayet, Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage sur l’hippodrome des Hunaudières destinés à l’arrosage des pistes sur la commune du Mans, la réalisation d’une micro station d’épuration - zone d’activité Ouest Park - commune LE BAILLEUL, la création d’un forage pour l’arrosage de cultures maraichères - commune de Parigné l’ Evêque - bénéficiaire : SCEA BLIN, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement de la Cordonnerie - commune de MOULINS LE CARBONNEL, Le rejet d’eaux pluviales - contruction d’un bâtiment industriel - commune de La Ferté Bernard, l’arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères - lieu-dit Le Préau - commune de Saint Michel de Chavaignes, le rejet d’eaux pluviales - écolotissement des Grands Jardins - commune de FERCE SUR SARTHE, la réalisation d’une station d’épuration - commune de Challes, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Clos du Bézonnais - Commune d’Ecommoy, le rejet d’eaux pluviales - lotissement la Verdrie - commune de Vion, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le Hameau Quaggio - Croix de Braye - commune d’ARNAGE, la création d’un forage pour l’irrigation de vergers au lieudit "La Lande" - commune de Villaines sous Malicorne, le rejet d’eaux pluviales - lotissement La Vigne - commune de Rouessé Vassé, la création d’un forage destiné à l’arrosage de 2 pistes de travail et d’espaces verts d’un centre équestre -commune d’Yvré l’Evêque, l’agrandissement de la station d’épuration - commune d’Amné en Chamapgne, la réalisation d’une station d’épuration communale - commune de Rouessé Vassé, la création d’un ouvrage de rejet des eaux traitées de la station d’épuration de Fresnay sur sarthe dans la rivière la Sarthe - commune de Saint Aubin de Locquenay, la réalisation d’essais de pompage - La Fontaine Guillebaud - commune de Poillé sur Vègre, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Le champ de la Foire - commune de Montfort le Gesnois, l’arrêté d’opposition à déclaration d’un forage destiné à l’irrigation des cultures - lieu-dit La courans - Commune de Requeil, la réalisation d’une station d’épuration - commune de Blèves, les prélèvements et rejets des eaux de la nappe alluviale dans le cadre des travaux de terrassement et de construction de la nouvelle station d’épuration - commune de Ruaudin, l’épandage des boues de la lagune - Hameau de Chanteloup - commune de Sillé le Philippe, l’épandage des boues de la future station d’épuration - commune de Sillé le Philippe, la modification temporaire de profil du bief du rhonne - Résidence du rhonne - commune de Téloché, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Vallée - commune de Gesnes le Gandelin, la régularisation d’un forage - lieu-dit la lande du Camp - commune du Mans, la modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Gandelin" - commune de Mayet, la modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Sable" - commune de Mayet, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Belleville - commune du Grand Lucé, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Clos du Rosay - commune de Sablé sur Sarthe, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Beauséjour - commune de Téloché, la création d’un forage destiné à l’irrigation des cultures au lieudit Le Pressoir - commune de Chevillé, la modification temporaire de profil du ruisseau L’Orton - commune de Vivoin, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de La Flèche, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Gervais de Vic, la création d’un forage destiné à l’irrigation de cultures maraîchères et de vergers biologiques à proximité de l’aire de service Sarthe Touraine de l’A28 - commune de dissay sous courcillon, la création d’un forage destiné à l’irrigation et l’abreuvement de l’élevage au hameau de la dronnière - commune de thorée les Pins, la création de deux forages destinés à l’alimentation en eau potable - les Petits Parcs et le Moulin de Contrelles - commune de Saint Rémy des Monts, la création de 2 forages géothermiques destinés au chauffage de l’école - 3 rue chanoine François Pineau - commune de Vallon sur Gée, la modification de profil de la consolidation des berges - rivière de la Braye au droit de la Papeterie ARJOWIGGINS - commune de Bessé sur Braye, le rejet d’eaux pluviales - Aménagement de la piste de karting Alain Prost - commune de Le Mans, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le clos de la tannerie - commune de Aubigné Racan, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Christophlère - commune de Ecommoy, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Charmoie - commune de Vibraye, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement le Vaudrou 2 - commune de Champagné, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Fay, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Jean de la Motte, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Nogent sur Loir, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Crissé, la modification temporaire de la rive gauche de la Sarthe - commune de le Mans, la réalisation d’une station d’épuration - commune de Oisseau le Petit, la modification temporaire de profil du ruisseau "Parcaigneau" - lieu-dit Vaumichel - commune de Brulon, l’exploitation d’un forage pour l’irrigation - lieu-dit La Salle - commune de Bouër, le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Herpinière - commune de Parigné l’évêque, la réalisation d’une station d’épuration - commune de Saint Calais, le rejet d’eaux pluviales de l’aire de servcie de Parcé sur Sarthe - Autoroute A1 - commune de Parcé sur Sarthe, la traversée de deux fossés par une canalisation de transports de gaz - commune d’Auvers le Hamon, la modification temporaire de profil du ruisseau "Le Renom" par la RD 309 - commune de chemiré le Gaudin, Prescriptions spécifiques à déclaration concernant les prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation - Les Landrias à Yvré le Polin, Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation - Lieu-dit La Saulaie - commune de Tassé, la création d’un forage pour l’irrigation - Hameau du Chêne Rouge - commune du breil Sur Mérize, la modification temporaire de profil du cours d’eau La Vézotière - RD n° 305 - commune de Savigné sous le Lude, La modification temporaire de profil du cours d’eau le Troncheau - - VC n° 10 et 3 - commune de Rouez en Champagne et Parennes, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Clos des Vallées - commune de Souvigné sur Sarthe, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Petit Aunay II - commune de Moncé en Belin, le rejet d’eaux pluviales - lotissement la Boulaie - commune d’Ecommoy, le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Champ du Grouas - commune de Cherré, La création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit le Grand Coudray - commune de Coudrecieux, Les prélèvements à partir d’un forage destinés à l’irrigation - lieu-dit Chaton - commune du Bailleul, prescriptions spécifiques à déclaration - prélèvements à partir d’un forage destiné à l’irrigation - lieu-dit La Grande Fontaine - commune de Saint Mars de Locquenay, opposition à création d’un plan d’eau privé - rue du château - commune de Saint Maixent, la création d’un forage pour l’abreuvement d’un élevage bovin lieu-dit "Fiazé"- commune d’Aillières Beauvoir, la création d’un forage destiné à l’irrigation de légumes et de céréales biologiques - lieu-dit Vauboulin - commune du LUDE, les prélèvements à partir d’un forage destinés à l’irrigation de cultures -lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu, le rejet d’eaux pluviales - restructuration de l’EHPAD - commune de La Chartre sur le Loir, le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Orée des Bourdonnières - commune de ROUILLON, le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Moulin de Coutant - commune de Saint Saturnin, le rejet d’eaux pluviales pour le lotissement communal et l’aménagement de stationnements - commune de Crissé, la création d’un forage - lieu-dit les Prés de la Bruyère - Commune de Bouloire, le rejet d’eaux pluviales pour l’aménagement d’un espace commercial - commune de Connerré, l’exploitation d’un forage destiné à l’irrigation au Hameau de la Chesnaie de Ligron - commune de Saint Jean de la Motte, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de SEGRIE, la réalisation d’un piézomètre - lieu-dit "La Dronnière" - commune de Thorée les Pins, la modification de profil en long de la rivière La Mérize - commune d’Ardenay sur Mérize, l’extension de la station d’épuration - commune de Saint Jean de la Motte, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Belle Fontaine - commune de Besse Sur Braye, La modification de profil du cours d’eau "La Dive" par la pose de batardeaux pour la réalisation de travaux de réfection d’un ouvrage d’art - commune de Peray, La consolidation des berges du cours d’eau de Profondeveaux - commune de Château du Loir, LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Aval, LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Amont, LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de l’Huisne, la création de forage pour l’irrigation des cultures et l’alimentation d’élevage - lieudit l’Asselière - commune de Viré en Champagne, la modification temporaire de profil du ruisseau le Boulay, la création d’un déversoir d’orage sur le réseau collecte des eaux usées - commune de Le Mans, la consolidation des berges de la rive droite de la rivière Sarthe le long de la RD 112, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le Champ de la Fougère, les prélèvements à partir d’un forage destiné à l’arrosage des espaces verts des voies du tramway "Les Sablons", le rejet d’eaux pluviales- Lotissement le Pré d’Aigné - commune de Aigné, le rejet d’eaux pluviales- Zone d’activités communautaire - commune de Sceaux sur Huisne, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le clos de Varenne - commune de Souligné Sous Ballon, le rejet d’eaux pluviales- secteur Nord Ouest - commune de Saint Cosme en Vairais, la création d’un forage lieu-dit "Chaton" - commune de Le Bailleul, l’exploitation d’un forage -lieu-dit "près de la Gervaudière" - commune de Sargé lès le Mans, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement résidence du ruisseau - commune de Fatines, Enrochement provisoire de protection de berge rive gauche de la Sarthe, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement La GalaisièreII - commune de Cherré, la création d’un forage avec une réserve de reprise destinés à l’arrosage de vergers, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Le Petit Aunay - commune de Moncé en Belin, le rejet d’eaux pluviales- Lotissement Rue Louis Tuilans - commune de Prévelles, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Cerans Foulletourte, [le rejet d’eaux pluviales- ZAC de la Tremblaie, le rejet d’eaux pluviales- lotissement Monté Christo - commune de Ecommoy, la création d’un forage destiné à l’arrosage des terrains de football des Châtaigniers, Opposition à réalisation d’un forage destiné à l’irrigation de cultures et à l’alimentation de l’élevage, la modification de profil du ruisseau - lieu-dit le Pré aux Moines, la réalisation de réseaux de drainage sur les communes de Conflans sur Anille et Semur en Vallon, modification temporaire du profil de l’Erve par la pose de batardeaux lors de la réfection d’un radier supportant un vannage, le rejet d’eaux pluviales- lotissement Les Aulnays - commune de La Milesse, le rejet d’eaux pluviales- lotissement Les Chênes - commune de Pruillé Le Chétif, Arrêté n° 2011294-0005 du 21 octobre 2011, La modification de profil du ruisseau "du Tripoulain", la construction d’une station d’épuration - centre d’accueil les Térébinthes, le prélèvement d’eau de la rivière Sarthe destiné à l’irrigation - hameau de Radray, Le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Grande Coutardière, La création d’un forage destiné à l’irrigation lieudit la chesnaye de Ligron, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Maixent, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Courcelles la Forêt, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de La Chapelle aux Choux, la réalisation d’un réseau de drainage - lieu-dit villemorin - commune de Coulans sur Gée, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Saint Mars d’Outillé, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Voivres les le Mans, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Saint Symphorien, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Mézieres sous Lavardin, la création d’un forage destiné à l’irrigation - lieu dit l’Etang - commune d’Avessé, la création d’un forage - lieu-dit la Haute Ville - commune de Bonnétable, la modification de profil du ruisseau de la Bujerie - commune d’Allonnes, Prélèvements à partir d’un forage lieu-dit "Cave Girault - commune de la Chapelle aux Choux, la création de 9 puits et 14 piézomètres - Espace Culturel des Jacobins, la création d’un forage - lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu, le rejet d’eaux pluviales - CFA Bâtiment et Travaux Publics- commune de Saint Paterne, [la réalisation d’un sondage de reconnaissance- commune de Souvigné sur Même, la création d’un forage - ZAC des Truberdières- commune d’Ecommoy, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Montfort Le Gesnois, la réalisation d’une station d’épuration - commune de Mareil Sur Loir, la réalisation de sondages de reconnaissance dans le cadre de la LGV, la modification temporaire de profil du ruisseau le Treulon - commune de St Denis d’Orques et Viré en Champagne, la modification de profil du cours d’eau et travaux en zone humide sur les communes de Saint Corneille et Auvers Le Hamon, le rejet d’eaux pluviales - création d’un éco-quartier - commune de Changé, le rejet d’eaux pluviales - Pôle d’échange multimodal - commune de Sablé Sur Sarthe, la modification de profil du ruisseau temporaire - lieu-dit les Hervalles - commune de Cheville, la création de deux puits lieu-dit le Champ du Bois - commune de Spay, la création d’un ouvrage souterrain canalisation - gare de Sable sur Sarthe, la modification temporaire de profil du ruisseau le palais - commune de Saint Symphorien, l’épandage des boues de la station d’épuration- commune de Le Lude, création et exploitation de 2 forages - lieu-dit Camps d’Auvours, Remblai dans le lit majour de l’Antonnière - extension d’un parking de covoiturage, La modification temporaire de profil du ruisseau "Le Rutin", La réhabilitation de la station d’épuration - commune de Pruillé le Chetif, Le rejet d’eaux pluviales - lotissements communaux La Plaine du Longuet - La Métairie - le Parc - commune d’Arçonnay, L’arrêté d’abrogation de l’arrêté d’opposition à une réalisation d’un forage lieu-dit "le Petit Chemillé" - Saint Cosme en Vairais, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement domaine de la Vallée St Blaise- Le Mans, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement les Erables III- commune de Saint Mars sous Ballon, Le rejet d’eaux pluviales - lotissement l’Herpinière- commune de Parigné l’Eveque, La création d’un forage - lieu-dit le Chapitre - commune de Congé sur Orne, La modification de profil et dérivation temporaire du ruisseau villergermain - commune de Trangé, La réalisation d’une cale de mise à l’eau - commune de la Chapelle aux Choux, La modification de profil du ruisseau l’Etangsort lieu-dit Le Moulin Sain, l’exploitation d’un forage - Hameau des Guiminières - commune de Saint Jean de la Motte, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Piacé, la réalisation d’une station d’épuration -commune de Courgains, le rejet d’eaux pluviales - extension école maternelle - commune de Maresché, La création d’un forage F2-2011 la Brançonnière - commune de Saint Ulphace, La modification temporaire de profil du ruisseau des Defays, La création d’un forage d’irrigation - lieu-dit La Touche - commune de Saint Michel de Chavaignes, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Brette Les Pins, la réalisation d’une station d’épuration - commune de Saint Biez en Belin, l’épandage des boues de la station d’épuration - commune d’Asnière Sur Vegre, la dérivation du cours d’eau "Le Bignon"- commune de Courceboeufs, la modification de profil de ruisseau - La Tortaigne - Ruillé sur loir, la création d’un forage d’irrigation - lieu-dit la Grande Fontaine - Saint Mars de Locquenay, le rejet d’eaux pluviales - lotissement Clos Quantin des Fontaines - Rouillon, la création d’un plan d’eau - La Fresnaye sur Chédouet, la réalisation d’une station d’épuration - Souligné sous ballon, la création d’un plan d’eau - lieu-dit Les Fontenis - Cré sur Loir, la réalisation d’une station d’épuration - Ruaudin, Rejet d’eaux pluviales - zone d’activités de la Pitoisière - Maresché, réalisation d’une station d’épuration - Souillé, la réalisation d’une cale de mise à l’eau sur la Sarthe - lieu-dit Le Boulay - commune de Saint Jean d’Assé, Opposition à réalisation d’un forage - Le Petit Chemillé - Saint Cosme en Vairais, Opposition à réalisation d’un forage - La Grande Chevallerie - Courcelles la Forêt, > la réalisation d’une station des eaux usées - commune de BAZOUGES CRE SUR LOIR, > REJET D’EAU PLUVIALE - création d’un quartier d’habitat, lieu-dit les grandes forges, commune de VILAINE SOUS MALICORNE, > Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de VILLENEUVE EN PERSEIGNE, > Arrêté du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station des eaux usées - commune de CHEMIRE LE GAUDIN, > Arrêté préfectoral du 16 Novembre 2017 portant prescriptions spécifiques à la station d’épuration des eaux usées - Commune de CHEMIRE LE GAUDIN, > Dossier de déclaration concernant le rejet d’eaux pluviales - lotissement le Grand Cloteau - commune de La Bazoge, > Modification de profil de cours "Le Loudon" communes de Parigné l’Evêque et Saint Mars la Brière, > Dossier de déclaration concernant la restauration du lit mineur du Narais - lieu-dit la Rivière - commune de Challes, Traitement des données à caractère personnel.
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